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Apple condamné pour violation de brevet

Appel vient de recevoir une condamnation du tribunal de Tyler au Texas avec versement d’une amende d’une somme assez colossale. C’est un jugement qui a été rendu dans le cadre du conflit qui opposait la société Smartflash à la firme de Cupertino.

Apple a été condamné à verser une amende de 553 millions de dollars dans le conflit qui opposait la société à une autre du nom de Smartflash. Rappelons que la firme à la pomme a déjà été condamnée par le même tribunal texan en 2013 pour le même type de litige.

Trois brevets sont ainsi à la base de la plante, portant sur le stockage de données ainsi qu’à la gestion des accès avec des systèmes de paiement. Ces trois brevets ont été ainsi déposés par Smartflash en 2013. Le tribunal a ainsi penché en faveur de la société en statuant qu’Apple avait décidé d’utiliser les brevets sans autorisation.

La firme à la pomme ne pense pas se laisser faire par cette décision et compte bien faire appel dans cette affaire. Même si pour la société, cette amende n’est qu’une broutille avec sa cinquantaine de milliards de chiffres d’affaires, Cupertino fait demande aux autorités américaines de voir l’affaire de plus près et spécialement de se pencher sur les réformes sur les propriétés intellectuelles.

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